Une association fait généralement face aux mêmes risques qu’une entreprise à partir du moment où des personnes participent à ses activités, qu’elle dispose d’un local, d’au moins un véhicule, de matériel ou de mobilier.
Elle peut donc souscrire différents contrats d’assurance, en fonction de ses besoins, pour se couvrir en cas de dommage ou opter pour un unique contrat d’assurance multirisque qui inclura toutes les garanties souhaitées.
» Au même titre qu’une entreprise, une association peut assurer
toutes les personnes liées à son activité, qu’elles soient salariées ou bénévoles. «
Assurer les personnes liées à une association
Une association peut souscrire une assurance responsabilité civile pour couvrir des personnes pendant le temps de leur activité au sein de l’association. Les personnes concernées par les garanties proposées dans ce type de contrat sont les dirigeants, les représentants légaux, les membres du bureau ou du conseil d’administration, les salariés, les bénévoles, les moniteurs, animateurs ou encore les stagiaires.
Quand une personne extérieure à l’association est victime d’un dommage causé par une personne de l’association, la garantie responsabilité civile sert à indemniser la victime. En revanche, lorsqu’une personne couverte par le contrat d’assurance de l’association cause un dommage à une autre personne couverte par ce même contrat, il faut alors s’assurer que ce dernier stipule bien que les assurés ont la qualité de tiers entre eux pour que la responsabilité civile de l’association prenne en charge les dommages.
Les associations sportives sont obligées de souscrire des contrats collectifs d’assurance couvrant la responsabilité civile de tous les participants. Elles doivent également leur proposer de souscrire un contrat d’assurance collective (dont l’adhésion est facultative) qui couvre les dommages corporels dont les sportifs pourraient être victimes.
Assurer les biens d’une association
Une association peut également souscrire des contrats d’assurance pour couvrir ses locaux, son matériel, son ou ses véhicules en cas de dommage.
Si l’association est propriétaire de ses locaux, il est préférable de souscrire une assurance multirisque qui permet d’assurer ses biens en cas de dégât des eaux, d’incendie, de vol, de dommage électrique, etc.
Dans le cas où l’association est locataire, elle est obligée de souscrire une garantie des risques locatifs.
Concernant les véhicules, les assureurs proposent des garanties pour couvrir les dommages causés aux véhicules ainsi qu’une assistance.
L’association doit également tenir compte des véhicules personnels de ses employés ou bénévoles car s’ils utilisent régulièrement leur véhicule personnel pour les besoins de l’association, ils doivent le déclarer à leur assureur. Cela dit, une assurance mission souscrite dans le cadre de l’assurance responsabilité civile de l’association peut couvrir les accidents de circulation causés par le salarié ou bénévole qui utilise son véhicule personnel dans le cadre de son activité associative.
