Assurance moto - Malus et résiliation
Assurance moto avec malus ou après résiliation : les portes qui restent ouvertes
Avec un malus ou après une résiliation, votre moto reste assurable : selon votre situation, plusieurs de nos assureurs partenaires étudient votre dossier, conditions au jour du devis. Courtier en assurance moto, nous cherchons l'assureur qui accepte votre profil ; si tous refusent, le Bureau central de tarification peut être saisi pour la responsabilité civile.
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Malussés et résiliés
Recours au Bureau central de tarification

Le malus moto
Comment se calcule le malus en assurance moto ?
Le malus moto dépend de vos accidents responsables : chacun augmente votre coefficient de 25 % (12,5 % si la responsabilité est partagée), jusqu'à 3,50 au plus. Après 2 ans sans accident responsable, il revient à 1. Le bonus-malus ne s'applique ni aux cyclomoteurs ni aux motocyclettes légères. Jeune permis et déjà malussé ? Voyez notre page pour les jeunes conducteurs à moto.
Le malus moto, accident par accident
Trois règles fixent chaque année votre coefficient, pour toutes les motos soumises au bonus-malus : la hausse par accident, le plafond et le retour à 1 (service-public.fr).
| Accidents responsables dans l'année | Calcul | Coefficient | Prime pour 1 000 € de prime de référence |
|---|---|---|---|
| Aucun (1re année) | 1 × 0,95 | 0,95 | 950 € |
| 1er accident | 1 × 1,25 | 1,25 | 1 250 € |
| 2e accident | 1,25 × 1,25 | 1,56 | 1 560 € |
| 3e accident | 1,56 × 1,25 | 1,95 | 1 950 € |
| 4e accident | 1,95 × 1,25 | 2,43 | 2 430 € |
| 5e accident | 2,43 × 1,25 | 3,03 | 3 030 € |
+25 % par accident responsable
Chaque accident dont vous êtes responsable multiplie le coefficient par 1,25. Si la responsabilité est partagée, la hausse est de 12,5 %.
Jamais plus de 3,50
Le coefficient ne dépasse pas 3,50 : la prime ne peut pas dépasser 3,5 fois la prime de référence fixée par l'assureur.
Retour à 1 en 2 ans
Après 2 années de suite sans accident responsable, le coefficient revient à 1, quel que soit le malus de départ.
Quelle assurance accepte les malussés et les résiliés ?
Selon votre situation, plusieurs de nos assureurs partenaires étudient les profils malussés ou résiliés, comme la Mutuelle des Motards, avec Le Courtier du Motard, au cas par cas, ou Xenassur, avec Generali Bike. Chacun a ses conditions, connues au jour du devis. Le tableau dit ce que prévoit la règle et les pièces à préparer.
| Votre situation | Ce que dit la règle | Pièces à préparer |
|---|---|---|
| Malus après des accidents responsables | +25 % par accident responsable, coefficient de 3,50 au plus ; retour à 1 après 2 ans sans accident responsable | Relevé d'information (coefficient et sinistres) |
| Résilié pour non-paiement | La résiliation se déclare à la souscription : la taire peut rendre le contrat nul | Relevé d'information et lettre de résiliation |
| Résilié après des sinistres | Les sinistres responsables des 5 dernières années figurent sur le relevé d'information | Relevé d'information et lettre de résiliation |
| Suspension de permis ou alcoolémie | Majoration possible en plus du malus : de 50 à 100 % pour une suspension, 150 % pour un accident responsable avec alcoolémie, 400 % de la prime de référence au plus | Relevé d'information et décision de suspension |
| Refus de tous les assureurs | Le Bureau central de tarification fixe la prime de la responsabilité civile que l'assureur choisi doit appliquer | Les refus reçus et le relevé d'information |
Le relevé d’information
Votre assureur vous le remet chaque année à l'échéance, et à tout moment sur demande. Il donne votre coefficient et vos sinistres responsables des 5 dernières années : c'est la pièce maîtresse du dossier.
Les assureurs spécialisés
Les assureurs n'appliquent pas tous la même grille d'acceptation : certains ont une politique dédiée aux profils aggravés, d'autres refusent d'emblée. Comparer plusieurs offres change tout.
Le recours au BCT
Si tous les assureurs refusent, le Bureau central de tarification peut être saisi : il fixe la prime de la responsabilité civile, seule garantie obligatoire, que l'assureur choisi doit appliquer (article L212-1 du Code des assurances).

Retrouver son bonus
Comment récupérer son bonus après un malus moto ?
Après 2 années de suite sans accident responsable, votre coefficient revient à 1, quel que soit le malus de départ ; entre-temps, chaque année sans accident responsable le fait baisser de 5 %. Le calcul porte sur les 12 mois qui se terminent 2 mois avant l'échéance du contrat. Vous vendez votre moto ? Une interruption de moins de 3 mois, sans sinistre responsable, garde cette évolution. Un bonus de 0,50 tenu depuis 3 ans, lui, protège du malus au premier accident responsable. En attendant, gardez la responsabilité civile, obligatoire, et choisissez le reste selon la valeur de la moto : vol et dommages pour une moto récente, franchise plus haute pour alléger la prime. Nous comparons ces choix d'un assureur à l'autre.
Pour aller plus loin
Puis-je taire une résiliation ?
Non, et ce serait contre-productif : une fausse déclaration à la souscription peut entraîner la nullité du contrat, donc l'absence totale de garantie au moment du sinistre. Déclarée, une résiliation se traite. Pour changer vous-même d'assureur : résilier son contrat moto, les règles.
Le malus me suit-il indéfiniment ?
Non. Après 2 ans de suite sans accident responsable, votre coefficient revient à 1, quel que soit votre malus avant ces 2 ans (service-public.fr). C'est le moment de refaire jouer la concurrence.
Quels sinistres ne donnent pas lieu à un malus ?
Ceux dont vous n'êtes pas responsable, même en partie, et certains sinistres comme le vol, l'incendie ou le bris de glace. C'est l'échange entre assureurs, sur la base du constat et des témoignages, qui fixe votre part de responsabilité.
Résilié pour non-paiement : peut-on encore assurer sa moto ?
Oui, selon votre situation : plusieurs de nos assureurs partenaires étudient ce profil, conditions au jour du devis. Pour un besoin court, voyez aussi l'assurance temporaire en attendant un contrat.
Peut-on assurer sa moto après une suspension de permis ?
Oui, une fois le droit de conduire retrouvé : selon votre situation, plusieurs de nos assureurs partenaires étudient ce profil, conditions au jour du devis. Une suspension peut majorer la prime de 50 à 100 % selon sa durée (service-public.fr). Le refus d'obtempérer et la récidive d'alcool ou de stupéfiants sont refusés par les offres que nous connaissons.
Faisons le point sur votre deux-roues.
Un expert vérifie d’abord ce que vos contrats couvrent déjà, met le marché en concurrence et vous rappelle sous 24 h. Gratuit, sans engagement.