Que vous pratiquiez une activité sportive au sein d’un club ou de manière indépendante, comme le jogging par exemple, vous encourez les risques d’être victime ou responsable d’un accident. Il est donc possible de souscrire une assurance pour couvrir ces risques.
» La pratique d’un sport entraine des risques qui peuvent être couverts par des contrats d’assurance spécifiques ou au travers des garanties soucrites par le club ou l’association sportive dont nous sommes adhérents. «
Responsabilités et indemnisations
Dans le cadre d’une activité sportive, votre responsabilité peut être engagée dans les cas où vous enfreindriez les règles et usages du sport concerné ou que vous commettiez un acte engendrant un dommage. Dans ces deux cas, c’est à vous d’indemniser la victime.
Cette responsabilité peut être réduite ou supprimée si le dommage commis est dû à un geste involontaire, comme cela peut arriver dans les sports d’équipe (rugby, football…) que vous êtes censés pratiquer en connaissant et en acceptant les risques.
Si vous êtes reconnu responsable d’un dommage, vous êtes couvert par votre assurance responsabilité civile qui prend en charge l’indemnisation de la victime. Vous pouvez avoir souscrit cette assurance à titre individuel ou par le biais d’un groupement sportif, c’est-à-dire au travers de l’assurance collective souscrite par le club qui couvre alors votre responsabilité civile en cas de dommages.
Lorsque vous êtes victime d’un dommage dans le cadre de votre activité sportive mais qu’aucune responsabilité n’est identifiée, vous percevez des indemnités seulement si vous avez souscrit une assurance spécifique au préalable. Si, au contraire, le responsable des dommages que vous avez subi est reconnu et que vous arrivez à fournir la preuve de ces dommages, il devra vous indemniser.
Les assurances des sportifs
Selon le cadre dans lequel un sportif pratique son activité, plusieurs assurances peuvent couvrir ses dommages corporels :
- Un sportif faisant partie d’un club ou d’une association sportive est couvert par l’assurance responsabilité civile de l’établissement qui doit également l’informer de l’intérêt de souscrire un contrat d’assurance de personnes à titre individuel et lui proposer plusieurs formules qu’il peut ou non accepter.
- Un sportif licencié auprès d’une fédération sportive bénéficie de l’assurance responsabilité civile obligatoirement souscrite par cette dernière qui doit lui proposer d’adhérer à son contrat d’assurance collective, lui remettre la notice d’information établie par son assureur, lui préciser son prix et son caractère facultatif et l’informer de la possibilité de compléter les garanties individuelles complémentaires.
- Un sportif qui participe à des compétitions est couvert par l’assurance de la fédération qui lui fournit sa licence. Le sportif peut souscrire une assurance individuelle accidents qu’on lui propose ou préférer le faire à titre individuel. Dans le dernier cas, il faudra s’assurer que cette assurance personnelle couvre bien les compétitions.
- Un sportif qui pratique dans le cadre de son loisir peut étendre les garanties de son assurance multirisques habitation pour couvrir les risques liés à son activité sportive ou souscrire un contrat spécifique.
